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Conseil Municipal du 15 mai 1981

DELIBERATIONS

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
21W195 Page 058	Séance du 15 mai 1981 - Registre 21W195 Page 058 - Délibération
21W195 Page 059	Déclaration - Registre 21W195 Page 059 - Délibération
21W195 Page 060	Déclaration\|-\|Centre de loisirs stage de canoë-kayak pour préadolescents - Participation financière des familles.\|-\|Utilisation des locaux du centre de vacances de Saint Jean D'AULPS - Approbation d'une convention - Registre 21W195 Page 060 - Délibération
21W195 Page 061	Approbation d'une convention\|-\|Aménagement de sanitaires au centre de vacances de BROUT VERNET Demande de subvention\|-\|Aliénation d'un terrain communal pour élargissement de la rue du TIR - Registre 21W195 Page 061 - Délibération
21W195 Page 062	Acquisition de terrains pour aménagement d'espaces libres publics autour du Fort - Approbation d'une convention\|-\|Acquisition de terrains pour aménagement d'espaces libres publics autour du Fort - Adhésion à expropriation\|-\|Acquisition de terrains pour aménagement d'espaces libres publics autour du Fort - Adhésion à expropriation - Registre 21W195 Page 062 - Délibération
21W195 Page 063	Acquisition de terrains pour aménagement d'espaces libres publics autour du Fort - Adhésion à expropriation\|-\|Acquisition de terrains pour aménagement d'espaces libres publics autour du Fort - Adhésion à expropriation - Registre 21W195 Page 063 - Délibération
21W195 Page 064	Acquisition de terrains pour aménagement d'espaces libres publics autour du Fort - Adhésion à expropriation\|-\|Acquisition de terrains pour aménagement d'espaces libres publics autour du Fort - Adhésion à expropriation - Registre 21W195 Page 064 - Délibération
21W195 Page 065	Acquisition de terrains pour aménagement d'espaces libres publics autour du Fort\|-\|Acquisition de terrains pour aménagement d'espaces libres publics autour du Fort - Adhésion à expropriation - Registre 21W195 Page 065 - Délibération
21W195 Page 066	Acquisition de terrains pour aménagement d'espaces libres publics autour du Fort - Adhésion à expropriation\|-\|Acquisition de terrains pour aménagement d'espaces libres publics autour du Fort - Adhésion à expropriation - Registre 21W195 Page 066 - Délibération
21W195 Page 067	Acquisition de terrains pour aménagement d'espaces libres publics autour du Fort - Adhésion à expropriation\|-\|Acquisition de terrains pour mise à l'alignement du vieux chemin de BROU - Registre 21W195 Page 067 - Délibération
21W195 Page 068	Acquisition de terrains pour mise à l'alignement du vieux chemin de BROU\|-\|Acquisition de terrains pour mise à l'alignement du vieux chemin de BROU - Registre 21W195 Page 068 - Délibération
21W195 Page 069	Règlement de sinistres - Acceptation d'indemnités d'assurances\|-\|Remboursement de frais à une coopérative scolaire\|-\|Personnel communal - Modification d'une échelle de traitements - Registre 21W195 Page 069 - Délibération
21W195 Page 070	Personnel communal - Indemnité de technicité pour conduite de certains véhicules automobiles\|-\|Mission\|-\|Mission\|-\|Mission - Registre 21W195 Page 070 - Délibération
21W195 Page 071	Mission\|-\|Mission\|-\|Mission\|-\|Mission - Registre 21W195 Page 071 - Délibération
21W195 Page 072	Mission\|-\|Mission\|-\|Mission\|-\|Mission\|-\|Mission - Registre 21W195 Page 072 - Délibération
21W195 Page 073	Mission\|-\|Instance devant le tribunal administratif - Autorisation a défendre\|-\|Construction de courts de tennis - Approbation du dossier d'exécution. - Registre 21W195 Page 073 - Délibération
21W195 Page 074	Réfection d'installations électriques dans divers bâtiments - Approbation du dossier d'exécution\|-\|Reconstruction de sanitaires et redressement d'une cage d'escalier au collège WECZERKA - Approbation du dossier d'exécution.\|-\|Liste des travaux a executer en 1981 donnant droit a une prime de technicité a certains agents des services techniques municipaux - Registre 21W195 Page 074 - Délibération
21W195 Page 076	Assurance - Construction pour la transformation de l'internat du lycée - Demande de dérogation.\|-\|Motion - Registre 21W195 Page 076 - Délibération
21W195 Page 077	Dénomination de l'ensemble sportif de la cité scolaire.\|-\|Communication des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs qui lui a été accordée par le conseil municipal le 22 avril - Registre 21W195 Page 077 - Délibération